DOUANE

 

LES SERVICES MARITIMES DE LA DOUANE

PLUS DE 200 ANS DE COOPÉRATION AVEC LA MARINE

 

 

1719 : déjà des Felouques et des Pataches…

 

         La défense de l’espace maritime et du littoral contre d’éventuelles « agressions » économique est une préoccupation très ancienne de l’État et remonte aux origines de la douane elle-même. Déjà sous l’Ancien Régime, les Fermiers Généraux armaient en Méditerranée des felouques et des demi chebecs, trois mâts qui, pour l’époque, étaient des navire d’un tonnage assez important. Ils rétribuaient également des « guetteurs » pour arpenter ce qui devait devenir le « sentier des douaniers ».

 

         Les services maritimes de la Ferme surveillaient une zone de deux lieues de mer dans laquelle les employés des pataches pouvaient (en vertu de l’arrêt du Conseil du Roi du 19 Mars 1719) arrêter les petits bâtiments d’une contenance au-dessous de 50 tonneaux. Cette zone deviendra le rayon maritime des douanes. Mais c’est la Révolution qui devait donner à la douanes maritime les responsabilités et les structures qu’elle a conservées jusqu'à ce jour.

 

         Le 22 août 1791, peu après l’abolition des privilèges, la Constituante, partageant les dépouilles des Amirautés Défuntes et supprimant les charges des intendants de la marine, confie à la Marine – devenue Nationale – la défense militaire des côtes et le protection des navires marchands et de pêche, et à la douane la défense économique maritime en lui enjoignant, par l’article 6 du titre XIII du premier code des douanes, de « tenir en mer des vaisseaux, pataches et chaloupes armées ». Deux mois plus tard, devant l’imminence des menaces extérieures et en vue de renforcer l’efficacité de la douane en mer, l’assemblée législative publie la « loi relative aux moyens de protéger les douanes » et ordonne d’armer « quatre corvettes ou avisos et des chaloupes ou autres petits bâtiment pour écarter les fraudes des côtes du Royaume ». C’est l’acte de naissance officiel de la garde côte qui, à travers des vicissitudes diverses, a survécu jusqu'à nos jours.

 

         Ce rappel historique est d’autant opportun que, trop souvent, pour éviter la confusion avec la « coast guard » américaine, on hésite en France à utiliser l’appellation « garde-côtes », officialisée pourtant par l’article 4 du décret du 30 septembre 1791. Il faut noter que ces « bâtiments destinés à la garde-côtes » sont, au début, armés conjointement par la douane et la marine et que le « ministre de la marine concerte tous les ans avec le ministre des contributions les instructions à donner aux commandants ». Dans le même temps, l’Assemblée confie à la douane la protection et la surveillance « des marchandises sauvées des naufrages » (titre VII du code de 1791). Deux ans plus tard, le 27 Vendémiaire an 2, la Convention attribue à la douane, par l’acte de navigation et ses décrets d’application, la responsabilité de la jauge et de la francisation des navires, lui laissant le soin, au nom du peuple français, d’accorder au navires le droit d’aborder le pavillon national leur assurant ainsi la protection de l’État en mer et à l’étranger : il s’agit là d’un acte de souveraineté qui dépasse largement l’aspect commercial et fiscal qu’il revêt par ailleurs.

 

         Dès la révolution, la collaboration est permanente entre les services maritimes douaniers et la marine nationale. Outre la concertation annuelle mise en place au niveau central par la loi « relative aux moyens de protéger les douanes », de nombreux textes témoignent de ce fait, en particulier une lettre du directeur général en date du 24 Vendémiaire an 10, demandant au service de « concourir avec ses magistrats (les préfets maritimes) aux moyens de répressions qu’ils emploient ». Depuis, quelque soit le régime et en dépit d’incidents très localisés, cette collaboration n’a jamais été remise en cause, bien au contraire.

 

         A partir de la période révolutionnaire, la douane a toujours été présente en mer dans un rayon de quatre lieues de mer, distance bien supérieure à la portée d’un boulet de canon et correspondant à la largeur des eaux territoriales. La littérature du XIXe siècle nous a laissé plusieurs témoignages de cette action de la douane en mer. En 1851, dans une de ses nouvelles, Barbey d’Aurevilly évoque l’embuscade nocturne d’une patache des douanes au large des côtes. Ce terme de « patache » désignait au XVIe siècle les navires armés en guerre, et au XVIIIe siècle visait l’ensemble des navires douaniers quel qu’en soit le type.

 

         En 1863, Alphonse Daudet passe un mois à bord d’une felouque des douanes et partage la vie d’une brigade garde-côtes, dans les bouches de Bonifacio, sur les lieux du naufrage de la Sémillante. Ce séjour enrichira notre patrimoine littéraire de deux nouvelles : « les douaniers » et « le naufrage de la Sémillante ». La description faite par Daudet de l’embarcation utilisée semble correspondre à l’étude de la Marine conservée par la bibliothèque nationale et reprise dans l’ouvrage intitulé « l’administration des douanes en France sous la révolution » page 141, publié par l’association pour l’histoire de l’administration des douanes.

 

         Après la seconde guerre mondiale, la douane entreprend de reconstituer son parc naval et procède à la formation de marin et d’aviateurs hautement qualifiés à la mise en place progressive d’un réseau radio spécifique et structuré, allant de pair avec la création des commandements opérationnels chargés d’élaborer une stratégie contre les entreprises de fraude et une doctrine d’emploi de moyens techniques évolués.

 

         Cette renaissance rapide et spectaculaire de la garde côtes des douanes a fait croire à certains (y compris en douane) que notre administration découvrait tardivement la mer. C’était ignorer totalement l’Histoire : elle ne faisait que faire face à la responsabilité qu’elle assume depuis toujours aux côtes de la marine nationale.

 

                                                                                      Commandant Rivière  

                                                      Chef du Bureau Aéronaval de Méditerranée